Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DÉCOUVERTES
LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY, société coopérative vinicole

Numéro de dépôt :
3208291
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
06/02/2023
DÉCOUVERTES de LES VIGNERONS DES COTES D\'AGLY

Présentation de la marque DÉCOUVERTES

Déposée le 6 février 2003 par la société LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « DÉCOUVERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY domicilié(e) Ancienne route de Maury - 66310 - ESTAGEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 267 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque DÉCOUVERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DÉCOUVERTES est expirée depuis le 6 février 2023.

LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES D'AGLY , AGLYA , DOMAINE LA SALINE , DOMAINE DE TERRE ROUGE , DOMAINE DES GENIEVRES , TERRASSES D'AGLY , TERRE D'AGLY , VALLÉE D'AGLY , DOMAINE PRE DU ROI , LES TERRES ROUGES


LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY, société coopérative vinicole - Ancienne route de Maury - 66310 - ESTAGEL - France - SIREN 382267763


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520154 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Vins de pays des côtes catalanes - vins de pays d'oc - vins de pays catalan - Vins d'appellation d'origine contrôlée "Côtes du roussillon" et "Côtes du roussillon Villages".